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Littérature contemporaine - Poésie française - Conditions Générales de Vente

LES CONDITIONS GENERALES DE VENTE (CGV) DU SITE www.lelivrecle.fr / www.thekeybook.fr.

1. INTRODUCTION GENERALE
2. ARTICLES PROPOSES SUR LE SITE www.lelivrecle.fr / www.thekeybook.fr
3. COMMENT ACHETER CES ARTICLES/ PROCESSUS DE PAIEMENT/PAIEMENT PAR CARTE BANCAIRE
4. PREUVE DE LA TRANSACTION
5. LES PRIX
6. L’OFFRE CLE
7. PAIEMENT SECURISE PAR CARTE BANCAIRE
8. PROTECTION DES DROITS D’AUTEUR/ PROPRIETE INTELLECTUELLE
9. RESPONSABILITE
10. REGLES D’UTILISATION DU SITE PAR LE CLIENT
11. MODIFICATION DE L’OFFRE
12. INFORMATIQUE ET LIBERTES
13. DROIT APPLICABLE


1. INTRODUCTION GENERALE

Les Conditions Générales de Vente (en abréviation : CGV) qui sont détaillées ci-après, régissent uniquement les relations contractuelles entre tout client (« client » signifiant tout utilisateur devenant acheteur sur le site www.lelivrecle.fr / www.thekeybook.fr) du site www.lelivrecle.fr / www.thekeybook.fr et l’Entreprise Individuelle (en abréviation EI) CLE (Christophe Lacaze Editions) dont le siège est situé au 35 rue Le Marois 75016 Paris, immatriculée au registre du commerce de Paris sous le numéro d’identification suivant : 511 519 290.
Ces Conditions Générales de Vente sont les seules applicables pour le site www.lelivrecle.fr / www.thekeybook.fr.
L’E.I CLE (Christophe Lacaze Editions) se réserve le droit de modifier des dispositions de ces présentes CGV si elle le juge nécessaire et ce , quand elle le désire et sans prévenir tout utilisateur du site www.lelivrecle.fr / www.thekeybook.fr. Ces modifications prenant effet immédiat à compter de leurs mises en ligne.
C’est pourquoi il est nécessaire et impératif que ces CGV soient lues et relues avant chaque visite sur le site www.lelivrecle.fr / www.thekeybook.fr.
Tout achat sur le site www.lelivrecle.fr est régi par les CGV qui sont applicables à la date précise de l’achat.
En étant sur le site www.lelivrecle.fr / www.thekeybook.fr , le client s’engage à respecter les conditions d’utilisation du site.
L’entreprise Individuelle CLE (Christophe Lacaze Editions) considère que tout client du site www.lelivrecle.fr (dont il est l’unique propriétaire) accepte sans réserve les CGV après les avoir lues.


2. ARTICLES PROPOSES SUR LE SITE www.lelivrecle.fr / www.thekeybook.fr

Attention : Toutes les oeuvres numérisées disponibles à la vente sur le site www.lelivrecle.fr / www.thekeybook.fr nécessitent l'application Adobe Acrobat Reader disponible gratuitement sur le site d'Adobe.

1. L’article «Le Livre Clé» est une œuvre littéraire de fiction .C’est un livre de support traditionnel, c’est à dire communément fait de pages en papier. Il n’est pas encore disponible à la vente sur le site www.lelivrecle.fr , ni dans aucun autre point de vente.
«Le Livre Clé» vous est proposé actuellement à la vente sur le site www.lelivrecle.fr dans sa version numérisée.
«Le Livre Clé» est protégé par le droit d’auteur, le code de la propriété intellectuelle, le droit des marques et est déposé sous huissier de justice (agréé pour les poursuites de fraudes sur internet).
«Le Livre Clé» est la propriété exclusive de Christophe Lacaze agissant pour son E.I CLE (Christophe Lacaze Editions).
Toute transcription, toute transcription dans une langue étrangère, tout transfert, toute revente, toute location, tout plagiat, toute copie, (vers des tiers ou pas) sont formellement interdits et réprimés par la loi.
«Le Livre Clé» est uniquement destiné à un usage privé, strictement personnel et gratuit.

2. L’article « Les Imagos de Sante Christф » est une œuvre littéraire constituée de poésies. C’est un livre de support traditionnel, c’est à dire communément fait de pages en papier.
Il n’est pas encore disponible à la vente sur le site www.lelivrecle.fr ni dans aucun autre point de vente.
«Les Imagos de Sante Christф» vous est proposé actuellement à la vente sur le site www.lelivrecle.fr dans sa version numérisée. Cette version a de plus la qualité de disposer (en plus donc des textes) des enregistrements sonores (dits par l’auteur) pour chaque texte de ce livre de poésies.
«Les Imagos de Sante Christф» est protégé par le droit d’auteur, le code de la propriété intellectuelle, le droit des marques et est déposé sous huissier de justice (agréé pour les poursuites de fraudes sur internet).
«Les Imagos de Sante Christф» est la propriété exclusive de Christophe Lacaze agissant pour son E.I CLE (Christophe Lacaze Editions).
Toute transcription , toute transcription dans une langue étrangère, tout transfert, toute revente, toute location, tout plagiat, toute copie, (vers des tiers ou pas) sont formellement interdits et réprimés par la loi.
«Les Imagos de Sante Christф» est uniquement destiné à un usage privé, strictement personnel et gratuit.

3. L’article «Pointe Noire» est une œuvre littéraire constituée de poésies, dont l’auteur est Clarisse. C’est un livre de support traditionnel, c’est à dire communément fait de pages en papier.
Il n’est pas encore disponible à la vente sur le site www.lelivrecle.fr ni dans aucun autre point de vente.
« Pointe Noire» vous est proposé actuellement à la vente sur le site www.lelivrecle.fr dans sa version numérisée. Cette version a de plus la qualité de disposer (en plus donc des textes) des enregistrements sonores (dits par l’auteur) pour chaque texte de ce livre de poésies.
« Pointe Noire» est protégé par le droit d’auteur, le code de la propriété intellectuelle, le droit des marques et est déposé sous huissier de justice (agréé pour les poursuites de fraudes sur internet).
«Pointe Noire» est la propriété exclusive de Christophe Lacaze agissant pour son E.I CLE (Christophe Lacaze Editions).
Toute transcription , toute transcription dans une langue étrangère, tout transfert, toute revente, toute location, tout plagiat, toute copie, (vers des tiers ou pas) sont formellement interdits et réprimés par la loi.
«Pointe Noire» est uniquement destiné à un usage privé, strictement personnel et gratuit.

4. L’article «17,3 Pouces» est une œuvre littéraire de fiction (contes), dont
l'auteur est Stéphane d'Arc. C’est un livre de support traditionnel, c’est à
dire communément fait de pages en papier. Il n’est pas encore disponible à la
vente sur le site www.lelivrecle.fr , ni dans aucun autre point de
vente.
«17,3 Pouces» vous est proposé actuellement à la vente sur le site
www.lelivrecle.fr dans sa version numérisée.
«17,3 Pouces» est protégé par le
droit d’auteur, le code de la propriété intellectuelle, le droit des marques et
est déposé sous huissier de justice (agréé pour les poursuites de fraudes sur
internet).
«17,3 Pouces» est la propriété exclusive de Christophe Lacaze
agissant pour son E.I CLE (Christophe Lacaze Editions).
Toute transcription,
toute transcription dans une langue étrangère, tout transfert, toute revente,
toute location, tout plagiat, toute copie, (vers des tiers ou pas) sont
formellement interdits et réprimés par la loi.
«17,3 Pouces» est uniquement
destiné à un usage privé, strictement personnel et gratuit.



3. COMMENT ACHETER CES ARTICLES/ PROCESSUS DE PAIEMENT/ PAIEMENT PAR CARTE BANCAIRE

La démarche :
Il faut tout d’abord être connecté à internet sur un monoposte informatique.

1. L’utilisateur navigue sur le site www.lelivrecle.fr / www.thekeybook.fr.
Il clique sur l’article qu’il désire ou sur l’offre CLE.
Il arrive sur la page de commande.
Deux possibilités s’offrent à lui :
D’une part, il possède déjà un compte : il est donc déjà client. (SE REPORTER ALORS AU PARAGRAPHE 3.a /).
D’autre part, il n’a pas de compte: il doit donc créer son compte.

2. Pour créer son compte sur la page, il remplit les champs suivants :

NOM (obligatoire)
PRENOM (obligatoire)
ADRESSE
N°TELEPHONE
E-MAIL (obligatoire)
LOGIN (obligatoire)
MOT DE PASSE (obligatoire)
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) ainsi que les tarifs pratiqués par l’Entreprise Individuelle CLE (Christophe Lacaze Editions) sur son site www.lelivrecle.fr sont agréés par l’utilisateur qui déclare reconnaître les avoir lues et en avoir donc pris connaissance. L’acte d’achat par carte bancaire (en paiement sécurisé « e-transactions » de la banque Crédit Agricole) entraîne l’acceptation des présentes CGV de manière irrévocable et sans réserve. L’utilisateur coche la case correspondante pour valider la création de son compte et peut passer à l’étape suivante.

3. a / Le client se connecte sur la page de commande avec ses identifiants.

3. b / L’utilisateur se connecte sur la page de commande avec ses identifiants.

4. L’utilisateur est connecté, il accède maintenant à l’interface de paiement « e-transactions », l’invitant à payer le ou les articles par carte bancaire en paiement sécurisé.
L’utilisateur doit saisir :
▪ Son n° de carte bancaire.
▪ La date d’expiration de celle-ci.
▪ Le cryptogramme visuel (les trois derniers chiffres du numéro qui figure au verso de la carte).
Il valide donc ces informations.
Une fois ses informations vérifiées par le serveur de transaction de la banque, l’achat est validé.
A partir de cette validation du paiement par la banque, l’achat est confirmé et ne peut plus être annulé ni remboursé.
Le nouveau client reçoit du site www.lelivrecle.fr / www.thekeybook.fr un mail de confirmation.
Il peut par conséquent télécharger légalement le ou les articles dans les vingt quatre heures suivant la réception du mail de confirmation.


4. PREUVE DE LA TRANSACTION

Les données enregistrées dans la base de données du ou des achats, font « preuves » (à moins qu’il soit démontrable de prouver le contraire) pour la globalité de la transaction réalisée. L’acheteur ne peut donc nier avoir acheté un ou des articles sur le site www.lelivrecle.fr / www.thekeybook.fr s’il est enregistré dans la base.
Dès l’envoi des liens de téléchargement, les commandes d’achat sont considérées comme définitives. Elles ne peuvent pas être remboursées ni échangées. A partir du moment où le client a reçu les liens de téléchargement (qui valent « accusé de réception) pour lire un ou des articles en version numérisée, le client ne bénéficie plus d’aucune possibilité d’annuler sa commande d’achat.
Le montant de l’achat est automatiquement débité de son compte bancaire, même si le client décide par la suite pour n’importe quelle raison de renoncer à ce téléchargement.
Le client du site prend acte de ce que le délai de rétractation de sept jours (ouvert par l’article L. 121-20-20 du Code de la Consommation) ne peut pas s’appliquer, dès lors que sa commande d’achat (d’un ou des articles) a été réalisée par l’envoi des liens de téléchargement. L’ envoi de ces liens de téléchargement étant strictement équivalant à une livraison ferme et définitive d’un ou des articles.
S’il s’avérait exceptionnellement pour le client (n’ayant commis aucune mauvaise utilisation ou qu’il n’y ait eu le moindre accident) qu’il ne reçoive pas correctement les liens de téléchargement, le dit client peut contacter par écrit CLE (Christophe Lacaze Editions), en expliquant précisément le problème rencontré (le client devra faire preuve obligatoirement de ses coordonnées personnelles et de son justificatif d’achat). Grâce à l’interface du site, CLE (Christophe Lacaze Editions) pourra spécifiquement vérifier la demande du client et envoyer alors à celui-ci d’autres liens de téléchargement. Le client dispose de quatre vingt dix jours à partir de la date d’achat pour se manifester auprès de CLE (Christophe Lacaze Editions) afin de faire valoir cette garantie.


5. LES PRIX

Les prix communiqués sur le site www.lelivrecle.fr / www.thekeybook.fr sont en euro toutes taxes comprises.
«Le Livre Clé» (en version numérisée) est actuellement au prix de 19, 30 euro toutes taxes comprises.
«Les Imagos de Sante Christф» (en version numérisée avec en plus les enregistrements sonores des poésies) est au prix actuellement de 13,70 euro toutes taxes comprises.
L’offre CLE permet d’acheter ces deux articles en un seul achat (explication : voir ci-dessous) «Pointe Noire» (en version numérisée avec en plus les enregistrements sonores des poésies) est actuellement au prix de 12,90 euro toutes taxes comprises, au lieu de 19, 30 euro toutes taxes comprises, soit une réduction de 6,40 euro. "17,3 Pouces" (en version numérisée) est actuellement au prix de 12,90 euro toutes taxes comprises, au lieu de 19,30 euro toutes taxes comprises, soit une réduction de 6,40 euro.


6. L’OFFRE CLE

Qu’est-ce que l’OFFRE CLE ?
L’OFFRE CLE est une offre commerciale momentanément disponible sur le site www.lelivrecle.fr / www.thekeybook.fr. Elle permet d’acheter les deux articles «Le Livre Clé» (en version numérisée, non-imprimable) et «Les Imagos de Sante Christф» (en version numérisée, non-imprimable et avec les enregistrements sonores des poésies) ensemble, c’est à dire au sein d’un seul achat par carte bancaire (en paiement sécurisé).
L’OFFRE CLE disponible sur le site www.lelivrecle.fr / www.thekeybook.fr est actuellement au prix de 14,90 euro toutes taxes comprises. L’OFFRE CLE s’entend en euro toutes taxes comprises.


7. PAIEMENT SECURISE PAR CARTE BANCAIRE

Le paiement des articles sur le site www.lelivrecle.fr / www.thekeybook.fr s’effectue uniquement par carte bancaire (carte bleue ; visa ; mastercard) en cours de validité. Nous vous informons que nous n’acceptons pas la carte American Express.
Le paiement électronique par carte bancaire proposé sur ce site présente toutes les garanties de sécurité en utilisant un cryptage de données SSL (Secure Socket Layer).
L’interface de paiement par carte bancaire en ligne est celle de « e-transactions » de la banque Crédit Agricole. Toutes les informations qui sont communiquées sont uniquement transmises au Crédit Agricole, qui vérifie la validité de la carte bancaire au moment du paiement.
Un refus d’autorisation par le centre bancaire emporte l’annulation de l'achat de plein droit et sans indemnité.
Si un incident survient lors du paiement, celui-ci est considéré comme nul et non avenu.
Le client devra réitérer le processus de paiement.
Les personnes mineures désirant acheter un ou des articles sur le site www.lelivrecle.fr doivent obligatoirement passer par l’un de leurs parents ou représentants légaux qui possèdent une carte bancaire en cours de validité.


8. PROTECTION DES DROITS D’AUTEUR / PROPRIETE INTELLECTUELLE

1. En application de la protection du droit d’auteur, du code de la propriété intellectuelle et du droit des marques, l’ensemble du contenu du site www.lelivrecle.fr / www.thekeybook.fr (textes, images, enregistrements sonores, logos, audios, tableaux, mise en forme, bases de données, marques) est la propriété exclusive de CLE (Christophe Lacaze Editions).
Etant propriétaire du site, CLE (Christophe Lacaze Editions) n’autorise aucune reproduction, ni aucune représentation partielle ou intégrale de ce site, des bases de données, des logos, des marques appartenant à CLE (Christophe Lacaze Editions), sauf s'il y a une demande d’autorisation écrite d’un tiers auprès de CLE (Christophe Lacaze Editions), suivi d’un accord écrit de CLE (Christophe Lacaze Editions) permettant à ce tiers concerné d’avoir une autorisation exceptionnelle.
Un utilisateur qui souhaite créer un lien renvoyant à l’une des pages du site www.lelivrecle.fr, pour son site internet ou son propre compte, doit impérativement en demander l’autorisation écrite à CLE (Christophe Lacaze Editions). Cette demande devra être claire et nominative quant aux buts recherchés. Tout lien hypertexte renvoyant au site www.lelivrecle.fr en utilisant les techniques du framing ou du in-line linking est strictement interdit. Le non-respect de ces dispositions citées ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon caractérisée, engageant la ou les responsabilités du ou des auteurs de la contrefaçon.

2. Lorsque vous téléchargez une œuvre du site www.lelivrecle.fr / www.thekeybook.fr, vous installez de ce fait sur votre ordinateur la Licence propriétaire Christophe Lacaze Editions.
Christophe Lacaze Editions est une Licence protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, par la protection du droit d’auteur et par le droit des marques.
En installant la Licence Christophe Lacaze Editions sur votre ordinateur, vous acceptez les termes de la présente Licence, qui conserve ses effets pendant tout le temps d'utilisation du produit.
Contrat de Licence propriétaire Christophe Lacaze Editions :
CLE (Christophe Lacaze Editions) concède à l'utilisateur, qui l'accepte, le droit personnel non exclusif et non transférable d'utiliser Christophe Lacaze Editions. Ce droit ne s'étend qu'à une installation et une utilisation d'un seul exemplaire du ou des documents sur une seule unité centrale, non connectée à un réseau.
Le droit d'usage est concédé à l'utilisateur exclusivement pour un usage privé, pour son propre compte et ses propres besoins.
En conséquence, sans l'autorisation de CLE (Christophe Lacaze Editions), il est formellement interdit à l'utilisateur :
(I) de mettre Christophe Lacaze Editions à la disposition d'un tiers, d'une quelconque manière que ce soit, notamment par location, prêt, dépôt, ou cession. (II) de permettre son utilisation en service bureau.
(III) d'effectuer toute prestation de quelque nature que ce soit au profit d'un tiers à l'aide de Christophe Lacaze Editions.
(IV) de faire un usage commercial de Christophe Lacaze Editions, ou de tout élément ou fichier issu de Christophe Lacaze Editions.
La licence porte sur la version de Christophe Lacaze Editions telle qu’elle est précisée à l'installation. La concession de la présente licence n'entraîne le transfert d'aucun autre droit que les droits de reproduction et représentation nécessaires à la mise en mémoire de travail de l'ordinateur du ou des documents pour son utilisation, et à sa sauvegarde.


9. RESPONSABILITE

L’EI CLE (Christophe Lacaze Editions) précise qu’aucun site n’est inviolable malgré les sécurités qui y sont employées pour le protéger.
CLE (Christophe Lacaze Editions) ne saurait donc être tenue pour responsable si des données étrangères sont installées à son insu sur son site www.lelivrecle.fr, ou si des données clients sont frauduleusement déroutées par des tiers qui les utiliseraient dans un but illicite.
Le client reconnaît et prend acte que l’utilisation du site www.lelivrecle.fr se fait à ses risques et périls.
CLE (Christophe Lacaze Editions) ne saurait être tenue pour responsable s'il y a une indisponibilité du site ou tout défaut affectant le fonctionnement de celui-ci :
des problèmes de réseau internet, des problèmes techniques au niveau des données du site ou du compte client, des problèmes de réception plus ou moins lente de ces mêmes données, des problèmes de réception de liens du compte client, des problèmes de bogue informatique partiel ou total du site ou bien du réseau, des problèmes de dysfonctionnement partiel ou total des téléchargements des articles, des problèmes de virus informatiques avec toutes les conséquences que cela comporte(comme par exemple sur un poste informatique : des pertes de données, des détériorations partielles ou complètes du matériel informatique). CLE (Christophe Lacaze Editions) ne saurait être tenue responsable également s'il y a des dommages directs ou indirects (comme par exemple des pertes financières pour le client) ou des troubles de quelque nature qu’ils soient, qui pourraient malencontreusement résulter directement ou indirectement de l’utilisation du site www.lelivrecle.fr .
CLE (Christophe Lacaze Editions) rappelle au client que dans certains pays, des lois restreignent ou bien même interdisent certaines œuvres dites «de l’esprit». C’est pourquoi CLE (Christophe Lacaze Editions) se dégage de toute responsabilité au cas où le client ne vérifie pas précisément si le lieu ou les lois dans lesquels il réside ne pose aucunement problème.


10. REGLES D’UTILISATION DU SITE PAR LE CLIENT

1.Le client reconnaît et s’engage sur le site www.lelivrecle.fr :
- A ne pas y accéder d’une manière frauduleuse.
- A ne pas altérer et à ne pas avoir de quelconques effets perturbateurs quant aux services proposés.
- A fournir des informations vraies et sincères.
Le client est responsable de ses données personnelles, et plus précisément de son mot de passe.
Le client s’engage à ne pas les dissimuler à des tiers quelle qu’en pourrait être la raison invoquée.
2. Acceptation du client :
Les présentes Conditions générales de Vente (CGV) ainsi que les tarifs pratiqués par l’EI CLE (Christophe Lacaze Editions) sont agréés par le client qui déclare reconnaître les avoir lues et en avoir donc pris connaissance.
L’acte d’achat par carte bancaire (en paiement sécurisé « e-transactions ») entraîne l’acceptation des présentes CGV de manière irrévocable et sans réserve.


11. MODIFICATION DE L’OFFRE

CLE (Christophe Lacaze Editions) se réserve le droit et ce, sans préavis ni indemnité que ce soit, de modifier ou d’arrêter une offre qu’elle propose sur son site www.lelivrecle.fr.


12. INFORMATIQUE ET LIBERTES

Conformément aux dispositions de l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d’opposition aux données qui vous concernent auprès de:l’EI CLE (Christophe Lacaze Editions). Il vous suffit d’ écrire par courrier votre demande à CLE (Christophe Lacaze Editions) au 35 rue Le Marois 75016 Paris, en indiquant votre nom, votre prénom, votre adresse, votre e-mail et votre référence client. Conformément à la réglementation en vigueur, votre demande doit être datée, signée et accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité portant votre signature . Nous vous remercions également de bien préciser l’adresse à laquelle vous désirez que CLE (Christophe Lacaze Editions) vous fasse parvenir la réponse. Cette réponse vous sera adressée dans un délai maximum de deux mois suivant la réception de la demande.


13. DROIT APPLICABLE

Le présent contrat est soumis à la loi française.
La langue du présent contrat est la langue française.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

DATE DE DERNIERE MISE A JOUR
DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE ( CGV ) : 10/09/2011